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La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.
Actes administratifs
La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.
Actes administratifs de l'année 2016
Conseil Communautaire du 16 Novembre 2016
Modification des statuts de la Communauté de communes du Clermontais – Mise en conformité avec la loi NOTRe
Document PDF - 245.4 ko - Publié le 29 novembre 2016
Voir le document
Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) – Avis de la CCC sur le projet des bassins de l’Orb, du Libron et de l’Hérault
Document PDF - 118.2 ko - Publié le 29 novembre 2016
ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée 4.1 – Autorisation donnée au Président
Document PDF - 205.3 ko - Publié le 29 novembre 2016
SYDEL du Pays Coeur d’Hérault – Désignation d’un représentant titulaire de la Communauté de communes du Clermontais.
Document PDF - 224.9 ko - Publié le 29 novembre 2016
Conseil Communautaire du 28 Septembre 2016
ZAC de la SALAMANE - Acquisition de la parcelle cadastrée BV 171 proprieté de la commune de Clermont l’Héault
Document PDF - 208.4 ko - Publié le 4 octobre 2016
ARIAC - Convention de partenariat et attribution de subvention
Document PDF - 206.3 ko - Publié le 4 octobre 2016
Centre Hérault Initiative - Convention de partenariat et attribution de subvention
Document PDF - 207.5 ko - Publié le 4 octobre 2016
Convention de mise à disposition de données carto dans le cadre d’un schéma directeur d’assainissement pluvial sur Aspiran
Document PDF - 203.6 ko - Publié le 4 octobre 2016
Budget 2016 - Révision des autorisations de programme et crédits de paiement
Document PDF - 476.5 ko - Publié le 4 octobre 2016
Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais - Décision modificative n°2
Document PDF - 213.3 ko - Publié le 4 octobre 2016
Budget annexe de l’Office de tourisme du Clermontais - Décision modificative n°1
Document PDF - 219.7 ko - Publié le 4 octobre 2016
Constitution d’un groupement de commandes pour un marché de télécommunication avec Canet Ceyras Nebian Paulhan Péret et Saint-Felix de Lodez et la CCC
Document PDF - 302.2 ko - Publié le 4 octobre 2016
Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages Tarifs
Document PDF - 284.3 ko - Publié le 4 octobre 2016
Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2017
Document PDF - 270.4 ko - Publié le 4 octobre 2016
Convention de partenariat avec l’association La Locomotrice
Document PDF - 284.5 ko - Publié le 4 octobre 2016
Rapport d’activites 2015 de la SPLA Territoire 34
Document PDF - 210.6 ko - Publié le 4 octobre 2016
Accueils de loisirs - Pôle maternel de Clermont l’Hlt - Construction d’un bât modulaire - Autorisation de signature du PV
Document PDF - 285.2 ko - Publié le 4 octobre 2016
Theatre Le Sillon - Demande de subventions au titre du programme de soutien à l’acquisition de materiels pour l’année 2016
Document PDF - 209 ko - Publié le 4 octobre 2016
Conseil Communautaire du 12 Juillet 2016
Agenda 21 - Réactualisation du plan d’action 2016 - 2020
Document PDF - 314.4 ko - Publié le 23 septembre 2016
Modification des statuts - Compétences optionnelles -Eau et Assainissement
Document PDF - 231.8 ko - Publié le 23 septembre 2016
Lancement du projet - Abeille - La défense de l’abeille et le développement de l’apiculture sur le Clermontais
Document PDF - 205.9 ko - Publié le 23 septembre 2016
Convention de mise à disposition de service entre la Communauté de communes du Clermontais et la commune de Fontès
Document PDF - 202.5 ko - Publié le 23 septembre 2016
Participation de la collectivité au maintien de salaire
Document PDF - 201.7 ko - Publié le 23 septembre 2016
Contrat d’apprentissage - Avis préalable sur les conditions d’accueil
Document PDF - 204.1 ko - Publié le 23 septembre 2016
Modification du périmetre de la ZAC La Barthe à PAULHAN-Objectifs poursuivis et engagement de la concertation préalable à ce projet
Document PDF - 304.4 ko - Publié le 23 septembre 2016
Désignation d’un représentant suppléant de la Communauté de communes du Clermontais au Syndicat Centre Hérault
Document PDF - 224.6 ko - Publié le 23 septembre 2016
Convention de partenariat - Balades du Clermontais
Document PDF - 194.9 ko - Publié le 23 septembre 2016
Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Nouveaux ouvrages Tarifs
Document PDF - 209.8 ko - Publié le 23 septembre 2016
Convention de partenariat avec la cave cooperative de Clochers et Terroirs a Paulhan pour l-+installation d-+un point i-mobile
Document PDF - 200.3 ko - Publié le 23 septembre 2016
Immatriculation de l’Office de tourisme du Clermontais - Convention de commercialisation
Document PDF - 205.7 ko - Publié le 23 septembre 2016
Budget annexe du Centre aquatique du Clermontais - Décision modificative n°1
Document PDF - 287.8 ko - Publié le 23 septembre 2016
Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Modalités de répartition 2016
Document PDF - 464.5 ko - Publié le 23 septembre 2016
Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) - Détermination du coefficient multiplicateur applicable pour l’année 2017
Document PDF - 206.4 ko - Publié le 23 septembre 2016
Approbation du document unique et de son plan d’action
Document PDF - 225.7 ko - Publié le 23 septembre 2016
Piscine de Paulhan - Mise en place de tarifs spécifiques pour la période estivale
Document PDF - 201.8 ko - Publié le 23 septembre 2016
Convention de mise à disposition de Monsieur SECH Patrick à la CCC avec la commune de Paulhan
Document PDF - 207.8 ko - Publié le 23 septembre 2016
Centre aquatique du Clermontais - Approbation des tarifs 2016-2017 et modifications des horaires d’ouverture au public
Document PDF - 269.3 ko - Publié le 23 septembre 2016
Centre aquatique - Renouvellement de la convention d’utilisation occasionnelle du Centre aquatique-Mise à disposition gendarmerie
Document PDF - 229.9 ko - Publié le 23 septembre 2016
Renouvellement de la convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique au corps des Sapeurs Pompiers de Lodève
Document PDF - 242.7 ko - Publié le 23 septembre 2016
Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique au Club de natation Les Dauphins
Document PDF - 207.5 ko - Publié le 23 septembre 2016
Centre aquatique - Convention de mise à disposition de lignes d’eau du Centre aquatique à l’association Bulles en Formes
Document PDF - 202 ko - Publié le 23 septembre 2016
Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association « Clermontaise de Plongée »
Document PDF - 207.5 ko - Publié le 23 septembre 2016
Centre aquatique – Convention de mise à disposition de lignes d’eau du centre aquatique avec l’association Cœur et santé
Document PDF - 203.1 ko - Publié le 23 septembre 2016
Service jeunesse - ALAE - Modification du réglement intérieur
Document PDF - 204.4 ko - Publié le 23 septembre 2016
Service jeunesse - ALSH - Modification du réglement intérieur
Document PDF - 201 ko - Publié le 23 septembre 2016
ZAC de la Salamane - Retrait de l’offre d’acquisition de la parcelle
Document PDF - 200.1 ko - Publié le 23 septembre 2016
ZAC de la SALAMANE - Vente de la parcelle référencee Lot 12-2 - Autorisation donnée au Président
Document PDF - 201.6 ko - Publié le 23 septembre 2016
Observatoire fiscal - Diagnostic fiscal 2015 - Pistes d’action et constitution d’un groupe de travail
Document PDF - 204.2 ko - Publié le 23 septembre 2016
Convention avec l’association des étudiants du Master IGPE de l’Universite Montpellier III
Document PDF - 209.3 ko - Publié le 23 septembre 2016
Convention de partenariat entre la SAS TRUCKIT et la ccc pour l’installation saisonnière d’un point de restauration au CAQ
Document PDF - 203.6 ko - Publié le 23 septembre 2016
Conseil Communautaire du 18 Mai 2016
Délégations accordées par le Conseil Communautaire au Président de la Communauté de communes du Clermontais
Document PDF - 366.2 ko - Publié le 25 mai 2016
Régime indemnitaire 2016 du personnel de la Communauté de communes du Clermontais
Document PDF - 927.2 ko - Publié le 25 mai 2016
Protection sociale complémentaire des agents - Participation de l’employeur au titre du risque Santé
Document PDF - 276.6 ko - Publié le 25 mai 2016
Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Paulhan
Document PDF - 280 ko - Publié le 25 mai 2016
Convention de mise à disposition de Monsieur Philippe DUEZ à la commune de Nébian
Document PDF - 281 ko - Publié le 25 mai 2016
Souscription des contrats d’assurances pour la CCC - Lot n°3 (protection juridique) et lot n°4 (défense pénale des agents) - avenants n°2
Document PDF - 289.7 ko - Publié le 25 mai 2016
Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement - Convention de prestation de service avec le CCAS de Saint Félix de Lodez
Document PDF - 277.4 ko - Publié le 25 mai 2016
Centre Aquatique Intercommunal et Piscine de Paulhan - Période estivale du 01-07-2016 au 31-08-2016 - Approbation des tarifs et modification des horaires
Document PDF - 382.9 ko - Publié le 25 mai 2016
Office de tourisme du Clermontais - Boutique de vente - Modification des tarifs
Document PDF - 318.7 ko - Publié le 25 mai 2016
Encarts publicitaires de l’office du tourisme - Fixation des tarifs 2017
Document PDF - 286.8 ko - Publié le 25 mai 2016
Action de valorisation des propriétes et espaces publics communaux - Affectation des subventions d’investissement
Document PDF - 280.5 ko - Publié le 25 mai 2016
Action de valorisation des propriétes et espaces publics communaux - Modification du règlement intérieur
Document PDF - 274.8 ko - Publié le 25 mai 2016
Conventions de mise à disposition de Madame Nadine Carrie, de Madame Julie Gaudonet et de Madame Cathy Cayssiols avec la commune d’OCTON
Document PDF - 278.7 ko - Publié le 25 mai 2016
Convention avec la commune de CLERMONT L’HERAULT - Renouvellement de la mise à disposition du centre de loisirs à VILLENEUVETTE
Document PDF - 279.2 ko - Publié le 25 mai 2016
Demande de sub pour le financement des postes du Service Eau et Environnement aupres de l’Agence de l’Eau Rhone Mediterranee Corse pour 2016
Document PDF - 299.9 ko - Publié le 25 mai 2016
Contrat local de santé du Coeur d’Hérault 2016 - Convention de partenariat - Autorisation de signature
Document PDF - 315.1 ko - Publié le 25 mai 2016
PLIE - Convention relative à la création d’un fonds de trésorerie et de garantie remboursable au profit du dispositif de Plan local pour l’insertion
Document PDF - 288.9 ko - Publié le 25 mai 2016
Conseil communautaire du 30 Mars 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe Théâtre le Sillon
Document PDF - 506.2 ko - Publié le 22 avril 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
Document PDF - 498.2 ko - Publié le 22 avril 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal
Document PDF - 490 ko - Publié le 22 avril 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage
Document PDF - 415.3 ko - Publié le 22 avril 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe ZAC de la Salamane
Document PDF - 410.9 ko - Publié le 22 avril 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol
Document PDF - 421.6 ko - Publié le 22 avril 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe de la ZAC de la Barthe
Document PDF - 412.9 ko - Publié le 22 avril 2016
Compte administratif 2015 - Budget annexe ZA de Vareilhes
Document PDF - 403.4 ko - Publié le 22 avril 2016
Affectation des résultats des comptes administratifs 2015
Document PDF - 447.4 ko - Publié le 22 avril 2016
Affectation des résultats des CA 2015 du budget annexe du Centre aquatique-du théâtre-SPANC-l’urbanisme et de l’AAGV
Document PDF - 472.9 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe du Centre aquatique intercommunal
Document PDF - 480 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe Office de tourisme du Clermontais
Document PDF - 481.3 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe Théâtre le Sillon
Document PDF - 477.3 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif
Document PDF - 484.3 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe du service urbanisme intercommunal
Document PDF - 472.5 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe Aire d’accueil des gens du voyage
Document PDF - 480.7 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe ZAC la Salamane
Document PDF - 476.7 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe de la ZAC de l’Estagnol
Document PDF - 482.8 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe de la ZAC de La Barthe
Document PDF - 471.1 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget primitif 2016 - Budget annexe ZA de Vareilhes
Document PDF - 472.7 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget 2016 - Création et Révision des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
Document PDF - 501.4 ko - Publié le 22 avril 2016
Budget 2016 - Création et Révision des Autorisations d’Engagement (AE) et Crédits de Paiement (CP)
Document PDF - 484.8 ko - Publié le 22 avril 2016
Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote du taux 2016
Document PDF - 272.7 ko - Publié le 22 avril 2016
Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2016
Document PDF - 290.9 ko - Publié le 22 avril 2016
Taxe d’enlèvement des ordures menageres (TEOM) - Vote du taux 2016
Document PDF - 302.5 ko - Publié le 22 avril 2016
Fixation de la Redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) des campings pour l’année 2016
Document PDF - 278.7 ko - Publié le 22 avril 2016
SYDEL du Pays Coeur d’Hérault - Modification statutaire relative à l’extension du perimetre SCOT à trois CC
Document PDF - 393.7 ko - Publié le 22 avril 2016
Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2016
Document PDF - 349.6 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de partenariat entre la CCC, la CC du Lodévois et Larzac et l’Office Culturel de la Vallée de l’Hlt
Document PDF - 297.2 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées de l’ASA de la Haute Vallée du Salagou
Document PDF - 278.2 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU d’Aspiran
Document PDF - 275.9 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’elaboration du PLU de Lieuran-Cabrieres
Document PDF - 274.8 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de Paulhan
Document PDF - 275.5 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de la révision générale du POS de la commune de Fontès
Document PDF - 277.8 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune d’Octon
Document PDF - 276.2 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de la commune d’Usclas d’Hlt
Document PDF - 275.8 ko - Publié le 22 avril 2016
Convention de mise à disposition de données cartographiques numérisées dans le cadre de l’élaboration du PLU de Brignac
Document PDF - 275.1 ko - Publié le 22 avril 2016
Etude de préfiguration pour le schema de structuration des compétences eau potable et assainissement collectif à l’échelle du territoire
Document PDF - 281.5 ko - Publié le 22 avril 2016
ZAC de la SALAMANE – Lot 15 – Autorisation donnée au Président de procéder à la résiliation d’une promesse de vente
Document PDF - 280 ko - Publié le 22 avril 2016
ZAC de la SALAMANE – Lot 4.1 – Autorisation donnée au Président de procéder à la résiliation d’une promesse de vente
Document PDF - 279.2 ko - Publié le 22 avril 2016
Conseil Communautaire du 24 Février 2016
Détermination des attributions de compensation prévisionnelles 2016 des communes
Document PDF - 292.8 ko - Publié le 29 février 2016
Charges à répartir - subvention exceptionnelle du Centre aquatique du Clermontais – proposition d’étalement sur 6 années
Document PDF - 279.6 ko - Publié le 29 février 2016
Mise en place d’une tarification pour les enfants accueillis en urgence sur les deux crèches intercommunales de Canet et de Clermont l’Hérault pour l’année 2016
Document PDF - 279.4 ko - Publié le 29 février 2016
Convention médicale avec Mme Reboul, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif situé sur la commune de Clermont l’Hérault
Document PDF - 331.6 ko - Publié le 29 février 2016
Convention médicale avec Mr Delmas, médecin de l’Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial situé sur la commune de Canet
Document PDF - 330.7 ko - Publié le 29 février 2016
Convention pour une mission d’appui et de conseil dans le cadre des procédures d’aménagement opérationnel
Document PDF - 282.3 ko - Publié le 29 février 2016
Convention relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme, et des autorisations de travaux des Etablissements Recevant du Public
Document PDF - 297.6 ko - Publié le 29 février 2016
Service urbanisme intercommunal – Mise à disposition d’un agent de maîtrise qualifié de la commune de CLERMONT l’HERAULT à la CCC
Document PDF - 294.4 ko - Publié le 29 février 2016
Convention de mise à disposition de service entre la CCC et le Syndicat intercommunal de l’Eau Potable et de l’Assainissement Collectif
Document PDF - 280.3 ko - Publié le 29 février 2016
ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 1 – Autorisation de signature donnée au Président
Document PDF - 280.4 ko - Publié le 29 février 2016
ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 15 – Autorisation de signature donnée au Président
Document PDF - 281.3 ko - Publié le 29 février 2016
ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 12.3 – Autorisation de signature donnée au Président.
Document PDF - 283.9 ko - Publié le 29 février 2016
ZAC de la SALAMANE – Vente de la parcelle référencée Lot 13.1 – Autorisation de signature donnée au Président
Document PDF - 280.1 ko - Publié le 29 février 2016
ZAE de la BARTHE – Vente du lot 1 de la copropriété 3C La Barthe II – Autorisation de signature donnée au Président
Document PDF - 281.5 ko - Publié le 29 février 2016
Syndicat mixte de gestion du Salagou – Modification des statuts
Document PDF - 336.7 ko - Publié le 29 février 2016
POST du Clermontais 2015 – Convention entre la Communauté de communes du Clermontais et le Département de l’Hérault
Document PDF - 298.7 ko - Publié le 29 février 2016
Dossier de candidature à l’appel à projets Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce
Document PDF - 308.3 ko - Publié le 29 février 2016