Le Clermontais

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La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs

 

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs de l'année 2014

Déplier Conseil Communautaire 14 octobre 2014

Déplier Conseil Communautaire du 14 Octobre 2014

Centre aquatique – Modification des horaires

Document PDF - 117.6 ko - Publié le 28 octobre 2014

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Réseau Jeunes – Tarifs animation 2015

Document PDF - 118.6 ko - Publié le 28 octobre 2014

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Convention avec la société CONIBI, collecte et recyclage

Document PDF - 118.9 ko - Publié le 28 octobre 2014

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Déplier Conseil Communautaire du 24 Septembre 2014

Syndicat mixte de gestion du Salagou - Désignation

Document PDF - 116.4 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Affectation des résultats des comptes administratifs

Document PDF - 126.8 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget général

Document PDF - 152.5 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la ZAC

Document PDF - 140.7 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la ZAC

Document PDF - 139.6 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe ZAC de

Document PDF - 141.4 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la ZAC

Document PDF - 140.5 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe

Document PDF - 142.5 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe du centre

Document PDF - 140.6 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe du Service

Document PDF - 142.2 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe Office

Document PDF - 143.2 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe du service

Document PDF - 141.3 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget supplémentaire 2014 - Budget annexe de la zone

Document PDF - 141 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Décision modificative n.1 - Budget annexe du Théâtre

Document PDF - 142.3 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Budget 2014 - Révision des Autorisations de Programme

Document PDF - 127.3 ko - Publié le 8 octobre 2014

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Règlement intérieur du conseil communautaire

Document PDF - 118.5 ko - Publié le 7 octobre 2014

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Déplier Conseil Communautaire du 25 Juin 2014

 

Droit à la formation des élus communautaires

Document PDF - 121.9 ko - Publié le 8 juillet 2014

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Compte administratif 2013 – Budget général

Document PDF - 132 ko - Publié le 8 juillet 2014

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Compte administratif 2013 – Budget annexe du spanc

Document PDF - 125.6 ko - Publié le 8 juillet 2014

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Affectation des subventions de fonctionnement 2014

Document PDF - 121.2 ko - Publié le 8 juillet 2014

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Ratios d’avancement de grade

Document PDF - 121.3 ko - Publié le 8 juillet 2014

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Commission Intercommunale des Impôts Directs

Document PDF - 117.7 ko - Publié le 8 juillet 2014

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Déplier Conseil Communautaire du 07 Mai 2014

Composition du bureau communautaire

Document PDF - 519.2 ko - Publié le 16 mai 2014

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Déplier Conseil Communautaire du 15 Avril 2014

Détermination du nombre de vice-présidents

Document PDF - 567.2 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 1er Vice-Président

Document PDF - 730.5 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 2ème vice-président

Document PDF - 741.3 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 3ème vice-président

Document PDF - 736.3 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 4ème Vice-Président

Document PDF - 719.2 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 5ème Vice-Président

Document PDF - 727.5 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 6ème Vice-Président

Document PDF - 737.6 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 7ème Vice-Président

Document PDF - 728.4 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 8ème Vice-Président

Document PDF - 744.6 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 9ème vice-président

Document PDF - 731.6 ko - Publié le 22 avril 2014

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Election du 10ème Vice-Président

Document PDF - 755.6 ko - Publié le 22 avril 2014

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Déplier Conseil Communautaire du 19 Février 2014

Budget primitif 2014 – Budget général

Document PDF - 138.8 ko - Publié le 25 février 2014

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Budget primitif 2014 – Budget annexe ZAC la Salamane

Document PDF - 134.3 ko - Publié le 25 février 2014

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Budget primitif 2014 – Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 133.8 ko - Publié le 25 février 2014

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Vote des taux des impôts ménages pour l’année 2014

Document PDF - 130 ko - Publié le 25 février 2014

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 132.8 ko - Publié le 25 février 2014

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Théâtre du Clermontais – Demande de subvention LEADER

Document PDF - 129.8 ko - Publié le 25 février 2014

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Modification des statuts du Syndicat Centre Hérault

Document PDF - 127.5 ko - Publié le 25 février 2014

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Déplier Conseil Communautaire du 14 Janvier 2014

Déplier Conseil Communautaire du 27 Novembre 2013

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Document PDF - 129.2 ko - Publié le 13 janvier 2014

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Cession de biens meubles

Document PDF - 127.3 ko - Publié le 13 janvier 2014

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Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2014

Document PDF - 141 ko - Publié le 13 janvier 2014

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 758.8 ko - Publié le 13 janvier 2014

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Création du budget annexe « Théâtre du Clermontais »

Document PDF - 545.4 ko - Publié le 13 janvier 2014

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