Le Clermontais

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La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs

 

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs de l'année 2011

Déplier Conseil communautaire du 26 Octobre 2011

 

Office de tourisme - Taxe de séjour intercommunale 2012

Document PDF - 160.6 ko - Publié le 21 novembre 2011

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Syndicat Centre Hérault - Modification des statuts

Document PDF - 148.1 ko - Publié le 21 novembre 2011

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Centre aquatique - Fixation des tarifs

Document PDF - 154 ko - Publié le 21 novembre 2011

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Déplier Conseil communautaire du 29 septembre 2011

Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 154.7 ko - Publié le 11 octobre 2011

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Centre aquatique - Approbation du Réglement intérieur

Document PDF - 149 ko - Publié le 11 octobre 2011

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Centre aquatique - Fixation des tarifs

Document PDF - 149.2 ko - Publié le 11 octobre 2011

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ALAE - Tarification pause méridienne

Document PDF - 148.4 ko - Publié le 11 octobre 2011

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Contrat de projet départemental du Clermontais 2011

Document PDF - 154.5 ko - Publié le 11 octobre 2011

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Déplier Conseil communautaire du 13 juillet 2011

Déplier Conseil communautaire du 22 juin 2011

Régime indemnitaire du personnel communautaire pour 2011

Document PDF - 297.9 ko - Publié le 13 juillet 2011

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SARF - Modification du réglement de fonctionnement

Document PDF - 222.5 ko - Publié le 13 juillet 2011

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Déplier Conseil communautaire du 1er juin 2011

Déplier Conseil communautaire du 21 avril 2011

 

Affectation des subventions de fonctionnement 2011

Document PDF - 211.5 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Vote des taux des taxes additionnelles pour l’année 2011

Document PDF - 210.3 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 205.6 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Déplier Conseil communautaire du 02 mars 2011

PAVHé Transfert emprunt au budget général

Document PDF - 203.6 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Compte administratif 2010 Budget général

Document PDF - 446.9 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Compte administratif 2010 Budget annexe ZAC la Salamane

Document PDF - 370.9 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Compte administratif 2010 Budget annexe de la ZAC la Barthe

Document PDF - 333.4 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Compte administratif 2010 Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 369.2 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Compte administratif 2010 Budget annexe ZA des Tanes Hautes

Document PDF - 251.5 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Budget primitif 2011 Budget général

Document PDF - 360.8 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Budget primitif 2011 Budget annexe ZAC la Salamane

Document PDF - 286.4 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Budget primitif 2011 Budget annexe de la ZAC de La Barthe

Document PDF - 286.5 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Budget primitif 2011 Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 331.6 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Budget primitif 2011 Budget annexe ZA des Tanes Hautes

Document PDF - 323.5 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 212.7 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Motion contre la dotation horaire du Lycée René Gosse

Document PDF - 219.2 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Déplier Conseil communautaire du 27 janvier 2011

C.E.J avec la CAF de MONTPELLIER pour la période 2010.2013

Document PDF - 217.3 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Modification des statuts du Syndicat Centre Hérault

Document PDF - 270.7 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Service jeunesse ALSH Modification du réglement intérieur

Document PDF - 227.8 ko - Publié le 12 juillet 2011

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ZAC de la Barthe Constatation du déficit

Document PDF - 225.3 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Débat d’orientation budgétaire

Document PDF - 203.7 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Vente du site de La Planque à CEYRAS à la SCI La Planque

Document PDF - 201.6 ko - Publié le 12 juillet 2011

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