Le Clermontais

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La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs

 

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs de l'année 2010

Déplier Conseil communautaire du 15 décembre 2010

Budget général Décision modificative n°3

Document PDF - 252.1 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Office de tourisme Taxe de séjour intercommunale 2011

Document PDF - 221.5 ko - Publié le 12 juillet 2011

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Déplier Conseil communautaire du 15 novembre 2010

Déplier Conseil communautaire du 6 octobre 2010

Contrat de projet departemental du Clermontais-2010

Document PDF - 212.2 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Service jeunesse ALAE - Modification du reglement interieur

Document PDF - 212.6 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Service jeunesse ALSH - Modification du reglement interieur

Document PDF - 218.4 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 212.9 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Déplier Conseil communautaire du 30 septembre 2010

Taxe d’habitation Choix des abattements

Document PDF - 264.7 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Motion Taxe d’Habitation Réforme de la Taxe Professionnelle

Document PDF - 216.6 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Déplier Conseil communautaire du 7 juillet 2010

Budget Primitif 2010 - Budget annexe de l’AAGDV

Document PDF - 237.8 ko - Publié le 20 décembre 2010

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CISPD Convention de prestation de service avec l E.P.E

Document PDF - 212.8 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Service jeunesse- Modification du règlement intérieur

Document PDF - 220.2 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Creche CLERMONT - Règlement de fonctionnement avenant n1

Document PDF - 205.8 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Convention de mise a disposition de Madame PETIT JEAN

Document PDF - 206.6 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Convention de mise a disposition de Madamecarrie

Document PDF - 205.8 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Convention de mise a disposition madame locci

Document PDF - 204.3 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Convention de mise a disposition madame delcourt

Document PDF - 204.4 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Convention de mise a disposition MADAME Ollie

Document PDF - 206.8 ko - Publié le 20 décembre 2010

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AAGDV règlement intérieur

Document PDF - 205.2 ko - Publié le 20 décembre 2010

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ZAC de la salamane

Document PDF - 214.2 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Syndicat mixte de gestion du Salagou modification des statuts

Document PDF - 205.3 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Syndicat centre Hérault modification des statuts

Document PDF - 208.1 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Convention de mise a disposition d un terrain au CCAS de CH

Document PDF - 208.1 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Agenda 21 règles de la concertation

Document PDF - 217.5 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Déplier Conseil communautaire du 2 juin 2010

 

Déplier Conseil communautaire du 28 avril 2010

Syndicat mixte du Salagou Charte architecturale Adoption

Document PDF - 193.1 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 199.3 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Convention Lacoste et St Felix de Lodez

Document PDF - 204.1 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Vote des taux des taxes additionnelles pour l’annee 2010

Document PDF - 196.5 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Renouvellement de la ligne de tresorerie

Document PDF - 192.7 ko - Publié le 20 décembre 2010

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Déplier Conseil communautaire du 24 mars 2010

Compte administratif 2009 - Budget général

Document PDF - 203.8 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Compte administratif 2009 - Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 205.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Compte administratif 2009 - Budget annexe ZAC la Salamane

Document PDF - 203.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget primitif 2010 - Budget général

Document PDF - 200.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget primitif 2010 - Budget annexe de la ZAC de La Barthe

Document PDF - 200.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget primitif 2010 - Budget annexe ZA de Vareilhes

Document PDF - 201 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget primitif 2010 - Budget annexe ZA des Tanes Hautes

Document PDF - 199.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget primitif 2010 - Budget annexe ZAC la Salamane

Document PDF - 199.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Affectation des subventions 2010

Document PDF - 206.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Détermination des taux de promotion - Avancements de grade

Document PDF - 214.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Service Public d’Assainissement Non Collectif

Document PDF - 209.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 3 février 2010

ZAC de la Salamane - Convention de partenariat

Document PDF - 210.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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ZAC de la Salamane - Dossier de demande de subventions

Document PDF - 204.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Débat d’orientation budgétaire

Document PDF - 198.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Gratification pour stage

Document PDF - 203.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Annulation d’un titre de recette mecalour

Document PDF - 207.2 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Election du 6ème vice président

Document PDF - 228.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Election du 7ème vice président

Document PDF - 226.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Election du 8ème vice président

Document PDF - 227.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Centre aquatique DSP

Document PDF - 205.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 228.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 209.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 209 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 208.8 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 209.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 208.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 210 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil Intercommunal de loisirs sans hébergement

Document PDF - 210.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Office de tourisme du clermontais création d’une régie

Document PDF - 229.8 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Convention d’objectif avec la M.D.E

Document PDF - 235.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Opération de ravalement des façades privées

Document PDF - 214.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Action de valorisation des propriétés communales

Document PDF - 203.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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