Le Clermontais

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AccueilLe ClermontaisOrganisation politiqueActes administratifs

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs

 

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs de l'année 2009

Déplier Conseil communautaire du 9 décembre 2009

 

 

Accueil de Loisirs Intercommunal sans hébergement

Document PDF - 157.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 155.2 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget général - Décision modificative n°3

Document PDF - 163.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Instauration de la taxe de séjour intercommunale

Document PDF - 151.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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action d’éducation au developpement durable

Document PDF - 167 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 30 septembre 2009

Centre aquatique intercommunal - Appel d’Offres Ouvert

Document PDF - 169.2 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil de Loisirs Intercommunal Sans Hébergement

Document PDF - 151 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Régime indemnitaire 2009 du personnel

Document PDF - 202.2 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 165.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Contrat administratif de location avec La Poste

Document PDF - 163.2 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget général - Décision modificative n°2

Document PDF - 166.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget annexe de la Barthe - Décision modificative n°2

Document PDF - 153.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Opération de ravalement des façades privées

Document PDF - 157.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Action de valorisation des propriétés communales

Document PDF - 152.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Modification des statuts - Composition du bureau

Document PDF - 177.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil de Loisirs Intercommunal Sans Hébergement

Document PDF - 175.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 15 juillet 2009

Opération de ravalement des façades privées

Document PDF - 161.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Contrat départemental de projet 2004 - 2009 du Clermontais

Document PDF - 158.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 10 juin 2009

Vente à la SCI BAXI de la parcelle BT n°211

Document PDF - 156.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Etude de faisabilité technique et économique

Document PDF - 164.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget général - Décision modificative n°1

Document PDF - 158.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget annexe du PAEVHE - Décision modificative n°1

Document PDF - 160.8 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget annexe de la Barthe - Décision modificative n°1

Document PDF - 158.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget annexe de l’Estagnol - Décision modificative n°1

Document PDF - 157.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement

Document PDF - 155.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 29 avril 2009

Vente d’une parcelle à la CHT Holding

Document PDF - 157.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Vente d’une parcelle à la société IMMALDI et CIE

Document PDF - 158.8 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Centre de loisirs de Villeneuvette

Document PDF - 151.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Opération de ravalement des façades privées

Document PDF - 161 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Action de valorisation des propriétés communales

Document PDF - 155.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Travaux d’aménagement paysager de la ZAC de la Barthe

Document PDF - 161 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Travaux d’aménagement paysager de la ZAC du PAVHé

Document PDF - 159.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget 2009

Document PDF - 185.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Budget primitif 2009

Document PDF - 174.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Maison de l’emploi du Pays Cour d’Hérault

Document PDF - 160.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Convention création d’un fonds de trésorerie

Document PDF - 160.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Convention de partenariat CLLAJ

Document PDF - 179.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Gratification pour stage

Document PDF - 151.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Acquisition des établissements Salasc

Document PDF - 154.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Modification des statuts du Syndicat Centre Hérault

Document PDF - 178.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Désignation du représentant C.L.E

Document PDF - 152.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Accueil de loisirs intercommunal sans hébergement

Document PDF - 189.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 4 mars 2009

CA budget général

Document PDF - 155.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe zac de la barthe

Document PDF - 155.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe zac extension du pavhé

Document PDF - 161.2 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe zac de l’estagnol

Document PDF - 159.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe centre aquatique intercommunal

Document PDF - 156 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe vema

Document PDF - 161.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe za la lergue

Document PDF - 160.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe urbanisme intercommunal

Document PDF - 156.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe za vareilhes

Document PDF - 155.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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CA budget Annexe za tanes hautes

Document PDF - 151.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Affectation des résultats

Document PDF - 161.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget général

Document PDF - 151.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe zac de la Barthe

Document PDF - 151.6 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe zac extension du pavhé

Document PDF - 158.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe zac de l’estagnol

Document PDF - 156.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe centre aquatique intercommunal

Document PDF - 152.1 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe vema

Document PDF - 157.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe za la lergue

Document PDF - 157.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe urbanisme intercommunal

Document PDF - 151.9 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe za de vareilhes

Document PDF - 151.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe za tanes hautes

Document PDF - 150.3 ko - Publié le 26 juillet 2010

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BP 2009 budget annexe spanc

Document PDF - 157.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Création d’un budget annexe za la salamane

Document PDF - 149.5 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Affectation des subventions 2009

Document PDF - 207 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Fixation teom 2009

Document PDF - 156.7 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Extension de la crèche de CLERMONT L HERAULT

Document PDF - 154.4 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Avenant contrat de maitrise d’oeuvre centre aquatique

Document PDF - 170.2 ko - Publié le 26 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 28 janvier 2009

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