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AccueilLe ClermontaisOrganisation politiqueActes administratifs

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs

 

La Communauté de Communes du Clermontais facilite l’accès aux actes administratifs. Vous pouvez maintenant consulter en ligne les décisions du Conseil Communautaire.

Actes administratifs de l'année 2008

Déplier Conseil communautaire du 17 décembre 2008

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Document PDF - 149 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Budget Général - Décision modificative n°4

Document PDF - 152.4 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Budget annexe de la Barthe - Décision modificative n°3

Document PDF - 157 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Budget annexe de l’estagnol - Décision modificative n°2

Document PDF - 158.3 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Bmodification du tableau des effectifs

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Boulangerie de Péret

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Plan d’aide à l’investissement pour la petite enfance

Document PDF - 174.4 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Renouvellement de la convention

Document PDF - 154.3 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Accueil de Loisirs Intercommunal sans hébergement

Document PDF - 156 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Service Petite enfance

Document PDF - 158.5 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Service Petite enfance

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Déplier Conseil communautaire du 19 novembre 2008

Sydel designation des représentant de la CCC

Document PDF - 154.8 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Convention d’objectifs 2008 avec la MDE

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Fiscalité mixte

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Déplier Conseil communautaire du 29 octobre 2008

DM n°3 budget général

Document PDF - 173.1 ko - Publié le 23 juillet 2010

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DM n°2 BAnnexe de la Barthe

Document PDF - 161 ko - Publié le 23 juillet 2010

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DM n°2 BAnnexe du PAVHé

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DM n°2 BAnnexe de la lergue

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DM n°1 BAnnexe ZA Vareilhes

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DM n°1 BAnnexe vlma

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DM n°1 BAnnexe zac estagnol

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DM n°1 BAnnexe centre aquatique

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Règlement d’attribution des subventions aux associations

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Local d’accueil de l’alae de ceyras

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Convention pour la mise en place d’un partenariat PLAJH

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Convention Adjoint d’animation FontŠs ccc

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Centre de stockage des déchets

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Déplier Conseil communautaire du 17 septembre 2008

Convention de mise à disposition Nébian

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Convention de mise à disposition de personnel ceyras

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ALSH Convention Saint Félix de Lodez

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ALSH Modification du règlement intérieur

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Réalisation d’un centre aquatique intercommunal

Document PDF - 154.4 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Lancement démarche agenda 21

Document PDF - 152.8 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Energies renouvelables

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Désignation d’un représentant

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Déplier Conseil communautaire du 9 juillet 2008

Approbation du règlement intérieur

Document PDF - 146 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Marché d’aménagement paysager ZAC PAVHé

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Marché d’aménagement paysager ZAC BARTHE

Document PDF - 160.8 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Convention avec la mutualité fran‡aise crèche aspiran

Document PDF - 159.8 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Convention ARIAC

Document PDF - 158.5 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 163 ko - Publié le 23 juillet 2010

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BP 2008 Budget annexe de la zac de vareilhes

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BP 2008 Budget annexe de la za DES TANES HAUTES

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DM nø2 budget general

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DM nø1 budget annexe centre aquatique

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DM nø1 budget annexe DE LA BARTHE

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DM nø1 budget annexedu service urbanisme

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DM nø1 budget annexe du pavhé

Document PDF - 161.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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DM nø1 budget annexe du de la lergue

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Convention avec l’adil

Document PDF - 179.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Reglement de l’opération de en valeur des façades

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Action de valorisation des propriétés communales

Document PDF - 149.8 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Subvention saux associations tranche 2

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 23 juillet 2010

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ALAE Approbation du reglement interieur

Document PDF - 154 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Politique tarifaire alae 2008 2009

Document PDF - 233.8 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Création du CTP

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Motion de soutien erdf

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Modification statuts cispd

Document PDF - 158 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 28 mai 2008

Membres commission DSP

Document PDF - 151.4 ko - Publié le 23 juillet 2010

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ZAC du pavhé vente à SCI ZOE parcelles C2 et C3

Document PDF - 161.1 ko - Publié le 23 juillet 2010

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ZAC de l’extension du PAEVHé

Document PDF - 156.3 ko - Publié le 23 juillet 2010

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ZAC de l’extension du PAEVHé

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ZAC de l’extension du PAEVHé

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Régime indemnitaire 2008 du personnel

Document PDF - 212.9 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Remboursement des frais de déplacement des élus

Document PDF - 149.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Remboursement des frais de déplacement des agents

Document PDF - 205.3 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Délégations accordées par le CCC

Document PDF - 190.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Affectation des subventions 2008

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Décision modificative nø1

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Création d’un budget annes za les tanes hautes

Document PDF - 150.5 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Création d’un budget annexe za vareilhes

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Accueil de loisirs sans hébergement intercommunal

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Accueil de loisirs Intercommunal sans hébergement

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Déplier Conseil communautaire du 28 avril 2008

Creation commission communautaires

Document PDF - 182 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Désignation des membres de la CAO

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Mise en place d’une commission d’accessibilité

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Syndicat mixte de gestion du Salagou

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Syndicat mixte du bassin fleuve Hérault

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Maison de l’emploi du coeur d’herault

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Designation MDE

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Designation MLJ

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Designation cclaj

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Designation spla

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Designation college ch

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Designation college PAULHAN

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Designation college lycee ch

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Indemnités de conseil du receveur

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Validité juridique des commandements de payer

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CA 2007 budget général

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CA 2007 za barthe

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CA 2007 zac pavhé

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CA 2007 zac estagnol

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CA 2007 centre aquatique

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CA 2007 village des metiers

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CA 2007 za de la lergue

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Affectation des résultats du CA 2008 du budget général

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BP 2008 budget general

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BP 2008 budget annexe zac barthe

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BP 2008 budget annexe zacPAVHE

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BP 2008 budget annexe zac estagnol

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BP 2008 budget annexe centre aquatiquel

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BP 2008 budget annexevillage des metiersl

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BP 2008 budget annexe za la lergue

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BP 2008 budget annexe service urbanisme intercommunal

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FIXATION TAUX DE LA teom

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Indeminites de fonction des élus communautaire

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Déplier Conseil communautaire du 10 avril 2008

Election du président

Document PDF - 201.3 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Fixation du nombre de vice président

Document PDF - 149.1 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Désignation du 1er Vice Président

Document PDF - 198.5 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Désignation du 2ème Vice Président

Document PDF - 216.2 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Désignation du 3ème Vice Président

Document PDF - 198.2 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Désignation du 4ème Vice Président

Document PDF - 198.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Désignation du 5ème Vice Président

Document PDF - 199.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Désignation des délégues titulaires et supplénat au SCH

Document PDF - 209.4 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Déplier Conseil communautaire du 20 février 2008

PLH du clermontais - Bilan de la consultation des communes

Document PDF - 174.3 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Contrat de projet départemental 2008

Document PDF - 134.2 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Délibération du 12 décembre 2007 rapportée

Document PDF - 130.8 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Délibération du 12 décembre 2007 rapportée

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Délibération du 12 décembre 2007 rapportée

Document PDF - 134 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Délibération du 12 décembre 2007 rapportée

Document PDF - 131.4 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Boulangerie de peret approbation

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ZAC de l’extension du Parc d’activités économiques

Document PDF - 132.9 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 137.1 ko - Publié le 23 juillet 2010

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ZAC de l’extension des Tanes Basses

Document PDF - 134.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Convention de medecin de creche avec le docteur reboul SARF

Document PDF - 126.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Modification du réglement intérieur de l’ALISH

Document PDF - 125.7 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Service Petite enfance

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ALISH convention de mise à disposition

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ALISH politique tarifaire 2008

Document PDF - 134.7 ko - Publié le 23 juillet 2010

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ALISH regie de recettes avenant à l’acte de création

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Renouvellement convention vtt

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Projet eco ecole 2007 2008

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Renouvellement contrat de location irfa

Document PDF - 130.6 ko - Publié le 23 juillet 2010

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Renouvellement contrat de location greta

Document PDF - 127.5 ko - Publié le 23 juillet 2010

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